TILT architectes
Agence d'architecture contemporaine, Nantes

Un glossaire avant de continuer la lecture

Maitre d'ouvrage: vous, propriétaire, commanditaire

Maitre d'oeuvre: nous, architectes, concepteurs

PC: permis de construire, autorisation préalable

DCE: Dossier de Consultation des Entreprises

mission: contrat signé, cahier des charges des études

RT2012 / BBC: ensemble de lois actuelles permettant de réduire les déperditions thermiques du bâtiment

Guide de la Maîtrise d'oeuvre ou faire appel à un architecte...

Il n'est pas facile de parler honoraires d'architecte avant de s'être entretenu avec le commanditaire sur les caractéristiques de son projet et sur la mission qu'il confiera à l'architecte...

Les honoraires sont "libres" et il est souvent dit qu'ils représentent environ 10% à 12% du montant HT des travaux + la TVA. C'est vrai dans les grandes lignes mais en réalité chaque projet est spécifique ( budget, programme, contexte, délais, souhaits, usages, règlements ). Ces variables influencent le travail de l'architecte, le temps qu'il doit y passer. De plus, les honoraires d'un architecte ne font pas l'objet de forfaits ou taux imposés par la loi, les missions qu'ils leur sont confiées peuvent être différentes suivant le commanditaire. Les honoraires dépendent de tous ces facteurs, ils sont négociés (ce qui ne signifie donc pas "marchandés" systématiquement à la baisse).

Connaître le contenu des missions.

il y a différents types de mission dans le cas d'un bâtiment privé. Elles s'imbriquent à la manière de poupées gigognes :

• Une mission d'esquisse (et/ou diagnostique, faisabilité...) :
  Premier travail pour savoir ou l'on va avant de s'engager plus avant dans les études, fortement recommandé dans le cas d'une réhabilitation.


• Une mission de Permis de construire (PC):
  l'architecte assurera la conception de votre maison, ou de votre bâtiment professionnel et vous assistera pour la constitution du dossier de demande de permis de construire.


• Une mission d'étude de projet/DCE:
  l'architecte assurera la conception du projet dans ses moindres détails, vous assistera pour la demande de permis de construire et sera chargé de la conception technique de votre maison. Au regard des nouvelles obligations qui finissent par incomber à l'architecte, tel que le BBC à travers la RT2012 ou l'accessiblité handicapé, la simplification ne sera plus à l'ordre du jour. L'architecte pourra constituer pour vous le Dossier de consultation des entreprises. Vous pourrez ensuite prendre personnellement en main la phase de recherche, négociation avec les entreprises et de réalisation de l'ouvrage.


• La mission de base (complète):
  la plus répandue, l'architecte assurera la conception du projet dans ses moindres détails, vous assistera pour la demande de permis de construire, sélectionnera avec vous les entreprises chargées des travaux et dirigera le chantier jusqu'à la réception. C'est uniquement dans le cas d'une mission complète que l'idée répandue des 10% du montant des travaux peut correspondre aux honoraires de l'architecte, Mais pour toutes les missions possibles, on ne parle pas de ces 10% mais plutôt d'une fourchette allant de 4% à 15% du montant des travaux pour respectivement une mission de demande de permis de construire des plus simples et une mission complète des plus compliquées

Les études se déroulent toujours selon un processus de conception

La mission de base (complète), la plus souvent confiée à l'architecte, comprend l'ensemble de ces 6 phases. Dans ce cas, la base de la rémunération se fera entre 10% et 15% du montant HT des travaux + la TVA. La complexité et le montant de travaux rentrent ici en jeu pour définir ce taux

plus les travaux sont complexes plus le taux sera haut. Plus le budget est conscéquent, plus le taux sera bas, soit inversement proportionnel.

La "Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions Publiques"/MIQCP est en charge de montrer les bonnes pratiques et d'aider les commanditaires à mettre en place les bonnes méthodes pour construire dans le cadre des commandes publique. L'état a saisi ici l'évidence que des bâtiments de qualité (faits pour durer) sont nécessairement conçus par des équipes qui ont nécessairement passé le temps nécessaire a la bonne conception.

"Guide à l’intention des maîtres d’ouvrage publics pour la négociation des rémunérations de maîtrise d’œuvre Loi MOP"

L'importance des missions complémentaires

le DIAG/relevé :
représente les pré-études avant l'esquisse. Il ne s'agit pas de l'étude de faisabilité mais peut etre reliée. Elle est rendue nécessaire lors d'une réhabilitation pour effectuer le relevé des batiments, verifier la structure, la présence de parasite. Il ne s'agit pas d'un DPE mais bien d'une auscultation dans le sens du projet... elle représente 0.5 à 1,5% du montant HT des travaux. (dans le domaine privé)

la cuisine, La cheminée, La décoration :
Théoriquement le dessin d'une cheminée, d'un meuble, le choix du mobilier, des décorations ne sont pas compris dans la mission de base. Bien souvent pourtant, les architectes les prennent en charge quand ils ont matière à assumer pleinement l'architecture mais il faut bien avouer que cette recherche de "détails" est très chronophage... on a beau être passionné, faut voir donc.

l'EXE :
les études d'éxécutions. Il s'agit là de concevoir les plans de détails techniques qui vont servir aux entreprises comme base de mise en oeuvre et de précisions des attente. La mission de base intégrant à la place une phase de vérification des plans d'EXE qui auront été proposés cette fois par l'entreprise. Cela comprend note de calcul chauffage, structure, plans et détail de pose du produit proposé par le fournisseur de l'entreprise. De grandes parties de cette mission sont prises en charge par l'architecte dans le cadre de marchés privés. Les entreprises doivent légalement gérer eux-mêmes cette phase, mais malheureusement pas toujours de bon gré ...

L'OPC :
La mission de "Ordonnancement, pilotage et Coordination" de chantier n'est normalement pas comprise dans la mission de base. Il s'agit là de réaliser et gérer le planning de chantier dans les détails et de le faire respecter par les entreprises. C'est réellement du boulot et il est necessaire pour faire respecter une date butoir d'ouverture de bâtiment par exemple car à notre avis cette mission va à l'encontre de notre travail sur la qualité des mises en oeuvre (on déplore ici une faible capacité des entreprises à mettre en oeuvre de la qualité rapidement). Personnellement je crois que c'est une histoire binaire sur 2 bit: 01 ou 10 mais pas 11. Et cela se comprend car le prix le moins cher a toutjours été en france la donnée infine de sélection des entreprises. Nous ne sommes pas en Suisse et les habitudes sont tenaces...) Cette mission represente 1.5% à 2% du montant HT des travaux.

le SPS :
La mission sécurité et protection de la santé est une responsabilité imposée au maitre d'ouvrage afin que la sécurité ne soit plus secondaire durant l'exploitation du bâtiment mais aussi durant le chantier. Dans la pratique si le maitre d'ouvrage le demande, un bureau d'études particulier vient remplir la mission de coordonnateur SPS.

Liens vers d'autres travaux et visions

la TVA à 10% ?

Vous vous apprétez à transformer un bâtiment que vous possédez ou que vous louez. Vous avez entendu parler d'une certaine réduction de la TVA sur les travaux de réhabilitation d'une construction existante au taux de 10% au lieu de 20% .

Vous pouvez en profiter, et diminuer ainsi votre budget global!

Dans les grandes lignes, ce taux est applicable:

• pour tout propriétaire ou locataire (et oui !) voulant faire
• des travaux "d'amélioration" (dans un sens plutôt large).
• dans un bâtiment uniquement à usage d'habitation
• qui a plus de 2 ans
• dont la surface de plancher n'a pas été augmentée de plus de 10% au cours des 2 années précedentes
• dont la surface de plancher ne sera pas augmentée de plus de 10 % au cours des 2 années suivantes
• à certaines conditions de conservation de l'existant
• fondations, éléments porteurs et de rigidité, façade conservés à plus de 50%
• au minimum 33.33% d'un lot de "second oeuvre" conservés >
• les travaux doivent être réalisés par des entrepreneurs

attention : l'extension d'un bâtiment est une construction neuve. Le taux de TVA applicable est de 20%. Si votre projet consiste en une réhabilitation d'une maison ou d'un logement existant et une extension, vous ne bénéficierez du taux réduit que pour les travaux concernant la réhabilitation de l'existant.

L'attestation

Il en existe aujourd'hui 2 formes : une normale et une simplifée que l'on peut trouver sur internet

Coût d'une rénovation

Livres, revues d'architecture ou de décoration sont de plus en plus consultés par les particuliers. Ceux-ci se basent parfois sur les données financières qui y figurent pour se faire une idée du budget de leur projet d'habitat individuel ou de rénovation d'appartement. Peut-on réellement se fier à ces données ?

au moins, trois raisons nous amènent à douter de la "fiabilité" de ces données:

- Le coût de la construction en France varie d'un département à l'autre. Et même au sein d'un département, d'une ville et aussi en fonction de l'accessibilité du terrain.

- Le temps qu'un projet soit publié et son coût devient "obsolète". Il doit être réévalué par les variations (augmentation généralement) du coût de la construction. Par exemple, un projet qui en 2000 avait coûté 100 000 euros HT, en coûterait autour de 15 à 20 % de plus aujourd'hui (soit l'équivalent de la TVA pour une constuction neuve !). Rares sont les publications qui préviennent de ce fait.

- les informations transmises sont le plus souvent insuffisantes sur les prestations que comprennent ce coût. Si les photographies du projet montrent un lieu habitable ou habité, le coût indiqué comprend-t-il les finitions comme les peintures, les faïences, la cuisine équipée, la cheminée, le poële à bois, les aménagements de placard, les meubles de salle de bain, les luminaires,... ? Dans leur imaginaire, les particuliers associent le coût indiqué à l'image et tout ce qu'elle contient. Ils ne sont pas souvent prévenus des limites de prestations, et de la part d'auto-construction dans le projet... on ne peut donc pas l'évaluer avec justesse !